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Série clauses principales : les clauses de départ

Dans une convention d’actionnaires, on retrouve des clauses en cas de départ. Même si cela est souvent fort désagréable, il est important de prendre le temps de réfléchir aux pires scénarios possibles pendant que l’harmonie règne au sein de l’organisation. Prévoyez des clauses pour couvrir les éventualités suivantes :

Décès d’un actionnaire

Cette situation n’est clairement pas joyeuse. Elle mérite d’être planifiée puisque les survivants de l’organisation ne sont probablement pas intéressés à devenir actionnaires avec vos hérités. Ainsi, il est primordial d’inclure des conditions au sein de votre convention d’actionnaires pour prévoir le décès d’un actionnaire tout comme une couverture d’assurance vie suffisante pour permettre à l’entreprise de racheter l’actionnaire décédé dans une telle éventualité.

Retrait forcé d’un actionnaire

Une autre situation pour laquelle il faudrait prévoir une séparation des actionnaires consiste au retrait forcé. Vos actionnaires pourraient décider de vous congédier. Au sein de votre convention d’actionnaires, doivent se retrouver les conditions prévue, jugées comme conditions suffisantes et raisonnables pour congédier un actionnaire. Ceux-ci sont communément appelées les « motifs sérieux de renvois ». Ils sont documentés au sein de la convention d’actionnaires. Si un actionnaire enfreint ces conditions, la compagnie a le droit de le congédier et de le forcer à vendre ses actions.

Si la séparation est due à des motifs moins graves, la valeur du rachat devrait se faire à la juste valeur marchande.

Retrait volontaire d’un actionnaire

Si un actionnaire souhaite quitter l’organisation et qu’il accepte l’ensemble des clauses présentes dans la convention d’actionnaires telles que les clauses de non-concurrence, de non-sollicitation et de confidentialité, l’entreprise pourrait lui donner le privilège de racheter ses actions pour ce départ volontaire.

Dans la plupart des cas, les conventions ne forceront pas l’entreprise à racheter un actionnaire qui part volontairement de l’organisation.

En résumé, si vous congédiez un actionnaire, il est forcé de vendre ses actions alors que si ce dernier quitte de façon volontaire, l’entreprise a une option de racheter ses actions.

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