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Série clauses principales : la clause shotgun

La clause shotgun, qui se retrouve dans une convention d’actionnaires, permet de faciliter la vente des parts d’un actionnaire à un autre actionnaire de la compagnie, et ce, dans le cas d’une impasse. Cette clause permet d’éviter qu’un des actionnaires sous-évalue la compagnie pour diminuer le prix des actions à racheter.

Bien que nous ne le souhaitions pas, il se pourrait que dans votre partenariat avec votre meilleur ami, il y ait une discorde fondamentale et que vous ne soyez plus capables de poursuivre vos affaires ensemble.

Scénario fictif

Imaginons que Serge et Max soient partenaires et qu’ils n’arrivent plus à s’entendre. La compagnie est évaluée à 1 million de $. Serge souhaite racheter les parts de Max. Imaginons qu’il voulait être un méchant profiteur : il pourrait lui faire une offre de racheter ses actions pour 100 000 $ et lui donner 2 semaines pour accepter ou pour refuser l’offre.

  • Si Max dit oui, il prend le 100 000 $ et la situation est conclue.
  • Si Max dit non, Serge est dans l’obligation de vendre ses parts au même prix qu’il a offert pour les parts de Max.

Cette clause shotgun permet de toujours avoir l’assurance que la transaction se fera à un juste prix.

Les délais dans une clause shotgun sont très importants. Si vous devez en signer une, assurez-vous qu’ils soient justes. Imaginez-vous devoir aller chercher plusieurs millions de $ en quelques jours. Cette situation est quasiment impossible. Deux semaines est une durée commune pour les clauses shotgun.

Clause shotgun à plusieurs

Lorsque 3 actionnaires ou plus sont présents dans une convention d’actionnaires, il est important d’ajouter des clauses supplémentaires à votre convention d’actionnaires. Les conditions d’entrainement sont à ajouter. Vous pourriez aussi vouloir y inclure des options de put et des options de call.

Bref, toutes ses clauses permettent de minimiser les conflits en cas de discordes entre actionnaires. Vous devriez aller voir un bon avocat ou un notaire d’affaires pour vous encadrer dans vos démarches et pour mettre en place une structure solide.

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